Salut tout le monde,
comme promis laurent je fais un topic pour expliquer les démarches a faire pour faire faire une carte grise de collection pour un véhicule importé. C'est tres simple mais tres long!! Environ deux mois si tout se passe bien.
Voici la liste des documents a avoir des l'achats:
Certificat de cession, en faire deux un du pays étranger ou l'on achete le véhicule et un français. C'est plus pratique pour la préfecture vaut mieux pas trop changer leurs habitudes.
Vérifier la présence de la plaques constructeur ou a défaut que le numéro de série frappé sur le véhicule soit toujours présent.
La facture
L'ancienne carte grise
Une fois arrivé a la maison faire:
un controle technique francais,
Si le véhicule vient d'europe demander un quitus fiscal a votre centre des impots (gratuit)
Si le véhicule n'est pas de l'europe il faut un 846 A
Une fois que vous avez tout ces papiers telecharger le dossier ffve sur leur site
http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51
Le remplir rigoureusement en essayant de mettre le plus d'info sur le véhicule que vous venez d'acheter, y joindre le certificat de cession, la facture,le quitus fiscal ou le 846 A selon votre cas et je crois que c'est facultatif mais j'avais mis le controle technique aussi. 4 timbres au tarif lettre, un chèque de 50 euros à l'ordre de la ffve, une photo de la plaques constructeur ou a defaut du numéro de serie frapppé et des photos du véhicule.
apres deux mois d'attente environ vous recevez votre attestation de la FFve et y a plus qu'a courir a la prefecture pour faire faire sa carte grise de collection
Pour chaque démarche a un guichet ne pas oublier un justificatif de domicile (avis d'imposition) et si vous etes héberger une lettre sur l'honneur de la personne qui vous héberge avec photocopie des cartes d'identité et une document ou votre nom figure sur l'adresse de la personne qui vous héberge.
comme promis laurent je fais un topic pour expliquer les démarches a faire pour faire faire une carte grise de collection pour un véhicule importé. C'est tres simple mais tres long!! Environ deux mois si tout se passe bien.
Voici la liste des documents a avoir des l'achats:
Certificat de cession, en faire deux un du pays étranger ou l'on achete le véhicule et un français. C'est plus pratique pour la préfecture vaut mieux pas trop changer leurs habitudes.
Vérifier la présence de la plaques constructeur ou a défaut que le numéro de série frappé sur le véhicule soit toujours présent.
La facture
L'ancienne carte grise
Une fois arrivé a la maison faire:
un controle technique francais,
Si le véhicule vient d'europe demander un quitus fiscal a votre centre des impots (gratuit)
Si le véhicule n'est pas de l'europe il faut un 846 A
Une fois que vous avez tout ces papiers telecharger le dossier ffve sur leur site
http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=80&menu_id=115&Itemid=51
Le remplir rigoureusement en essayant de mettre le plus d'info sur le véhicule que vous venez d'acheter, y joindre le certificat de cession, la facture,le quitus fiscal ou le 846 A selon votre cas et je crois que c'est facultatif mais j'avais mis le controle technique aussi. 4 timbres au tarif lettre, un chèque de 50 euros à l'ordre de la ffve, une photo de la plaques constructeur ou a defaut du numéro de serie frapppé et des photos du véhicule.
apres deux mois d'attente environ vous recevez votre attestation de la FFve et y a plus qu'a courir a la prefecture pour faire faire sa carte grise de collection
Pour chaque démarche a un guichet ne pas oublier un justificatif de domicile (avis d'imposition) et si vous etes héberger une lettre sur l'honneur de la personne qui vous héberge avec photocopie des cartes d'identité et une document ou votre nom figure sur l'adresse de la personne qui vous héberge.